Mentions légales

Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

Inscription au Registre du Commerce de Nancy :

SIRET 84293012500021

N° de TVA intracommunautaire :

FR96842930125

Directeur de publication :

Christophe Séguis

Telefon

+(33) 0484 800060

Fax

+49 8241 – 96123-99

E-Mail

info@megagen.fr

Siège social français

MegaGen France
4 Rue de la Foucotte
54000 Nancy
France

Siège social de la Holding

Megagen F.D. AG
Baarerstrasse 11
6300 Zug
Suisse

Retours de produits/entrepôt

Megagen F.D. SA
Sickingenstrasse 39
69126 Heidelberg
Allemagne

Responsable du contenu :

MegaGen France
4 rue de la Foucotte
54000 NANCY
Directeur de publication : Christophe Séguis (christophe.seguis@megagen.fr)

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément aux lois générales conformément à l’article 7, paragraphe 1, du TMG. Toutefois, conformément aux articles 8 à 10 TMG, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas obligés de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées ni d’enquêter sur les circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations conformément au droit général restent inchangées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où l’on a connaissance d’une violation concrète de la loi. Si nous avons connaissance de violations légales correspondantes, nous supprimerons immédiatement ce contenu.

Responsabilité des liens internet

Notre offre contient des liens vers des sites Internet de tiers externes sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité pour ce contenu externe. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien pour détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’était apparent au moment de la création du lien.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans preuves concrètes d’une violation de la loi. Si nous avons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.

droits d’auteur

Le contenu et les œuvres de ces pages créées par les exploitants du site sont soumis à la loi allemande sur le droit d’auteur. La reproduction, le traitement, la distribution et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Si le contenu de ce site n’a pas été créé par l’opérateur, les droits d’auteur des tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont marqués comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous demandons de nous en informer. Si nous avons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ce contenu.